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**PLANDRONE**
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Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 892 617 358
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Courriel : contact@plandrone.com

### 2. Directeur de la publication

Monsieur **Olivier HUE**, en qualité de président de PLANDRONE.

### 3. Hébergeur

**Infomaniak Network SA**
Rue Eugène‑Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40 — www.infomaniak.com

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PLANDRONE est un **exploitant d’aéronefs circulant sans personne à bord (drones)**, enregistré auprès de la Direction générale de l’aviation civile (DGAC). Les opérations sont conduites conformément au règlement d’exécution (UE) 2019/947, au règlement délégué (UE) 2019/945 et au code des transports.

PLANDRONE est titulaire d’une **assurance de responsabilité civile aéronautique** couvrant l’exploitation de ses drones à l’égard des tiers, souscrite auprès de **XL Insurance Company SE** (groupe AXA XL) par l’intermédiaire du courtier **Air Courtage Assurances** (ORIAS n° 07 000 679), contrat n° FRM0000001AV17A/DROWEB/105566, conforme au règlement (CE) n° 785/2004.

### 5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site — structure, textes, photographies, vidéos, images de synthèse, modèles 3D, graphismes, logos et marque « PlanDrone » — est la propriété exclusive de PLANDRONE ou de ses partenaires, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.

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Le responsable du traitement des données collectées via le site (formulaire de contact, demande de devis) est **PLANDRONE**, joignable à contact@plandrone.com.

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Lorsque des prises de vue réalisées par PLANDRONE font apparaître des personnes ou des véhicules identifiables, un floutage des visages et des plaques d’immatriculation est effectué sur demande ou à l’initiative de PLANDRONE.

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