Quelle est la réglementation des drones de moins de 250 g en France ?

Comprendre les Règles pour Piloter un Drone de Moins de 250g

La popularité des drones légers, en particulier ceux pesant moins de 250 grammes, a explosé ces dernières années grâce à leur accessibilité et à la simplicité apparente de leur utilisation. Cependant, même si ces petits appareils semblent être exempts de contraintes, il existe des réglementations spécifiques que tout pilote doit connaître et respecter.

Enregistrement Obligatoire

Premièrement, il est essentiel de distinguer l’enregistrement du drone de celui de l’exploitant. Pour les drones de moins de 250 grammes, bien qu’il ne soit pas nécessaire d’enregistrer l’appareil lui-même, vous devez vous enregistrer en tant qu’exploitant. Cela est vrai que vous soyez un amateur ou un professionnel. L’enregistrement se fait facilement via la plateforme AlphaTango, où un numéro d’exploitant vous sera attribué. Ce numéro doit être clairement visible sur votre drone.

Assurance et Responsabilité

Bien que l’assurance ne soit pas obligatoire pour les drones de moins de 250 grammes, elle est fortement recommandée. La plupart des polices d’assurance habitation couvrent la responsabilité civile, mais vérifiez que l’aéromodélisme est inclus dans votre contrat. Cela vous protège contre les dommages que votre drone pourrait causer à des tiers.

Formation pour Pilotes

Concernant la formation, elle n’est pas requise pour les drones de moins de 250 grammes, mais suivre une formation en ligne gratuite sur les scénarios ouverts est conseillé.

Cette formation vous aide à comprendre la réglementation et à améliorer vos compétences de pilotage, augmentant ainsi votre sécurité et celle des autres.

Âge minimum pour piloter un drone

Même sous les 250g le drone n’est pas considéré comme un jouet et il faut au minimum avoir quatorze ans. Il est tout de même possible de piloter des drones considérés comme un « jouet » si vous n’avez pas encore atteint cet âge. Cependant dès qu’une caméra est fixée sur le drone, le drone n’est plus considéré comme tel. 

Règles de vol essentielles

Voici quelques principes de vol à respecter absolument :

Altitude Maximale :

Ne volez jamais à plus de 120 mètres du sol.

Visibilité du Drone :

Gardez toujours votre drone à vue, sans l’aide d’outils tels que des jumelles.

Interdiction de Vol Nocturne :

Le vol est interdit la nuit, bien qu’une tolérance existe autour de l’aube et du crépuscule.

Survol de Personnes:

Évitez de survoler des personnes, et respectez une distance minimale avec les rassemblements.

Respect de la Vie Privée:

Ne prenez jamais de photos ou vidéos de personnes sans leur consentement.
Zones de Vol

Faites également attention aux zones de vol interdites, comme près des aéroports ou des zones militaires. Utilisez des ressources comme la carte du Géoportail pour vérifier les restrictions de vol dans votre région.

En conclusion :

Piloter un drone, même un modèle léger, est une responsabilité. Respecter ces règles n’est pas seulement une question de conformité réglementaire ; c’est aussi une question de sécurité et de respect des autres. En tant que pilote, vous devez vous tenir informé et prêt à adapter vos pratiques de vol pour assurer une cohabitation harmonieuse dans l’espace aérien.

Si vous souhaitez en savoir plus je vous conseille la chaine Youtube de l’excellent Gautier Veltri